Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACE & HORIZON HABITAT . AMENAGEMENT . AUTONOMIE . CONFORT
M. Yann Berjonneau, Agissant pour le compte de la société "Espace & Horizon" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4325623
Date de dépôt :
29/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2026
ESPACE & HORIZON HABITAT . AMENAGEMENT . AUTONOMIE . CONFORT de Yann Berjonneau

Présentation de la marque ESPACE & HORIZON HABITAT . AMENAGEMENT . AUTONOMIE . CONFORT

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2016 par monsieur Yann Berjonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPACE & HORIZON HABITAT . AMENAGEMENT . AUTONOMIE . CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Yann Berjonneau domicilié(e) 15 rue Galopin - 93700 - Drancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann BERJONNEAU domicilié(e) 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France.

La marque ESPACE & HORIZON HABITAT . AMENAGEMENT . AUTONOMIE . CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE & HORIZON HABITAT . AMENAGEMENT . AUTONOMIE . CONFORT arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.

Yann Berjonneau a également déposé les autres marques suivantes : ACCESSIBLE GROUPE , Accès +


M. Yann Berjonneau, Agissant pour le compte de la société "Espace & Horizon" en cours de formation - 15 rue Galopin - 93700 - Drancy - France


M. Yann BERJONNEAU - 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 5 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750412 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.